Thermes et conditions d'utilisation 

EDITEUR

Le site Les fermes de Boutières est édité par Joël CAVARROT dont l'adresse est   BOUTIERES 46600 CREYSSE

Ce site marchand pour l'EARL Les fermes de Boutières Capital social de 33 538,78 €

 Enregistré au registre du commerce  de CAHORS sous le numéro SIRET 34015799900012 et dont le numéro de TVA intracommunautaire est: FR5959340157999

Le cas échéant les litiges commerciaux ce résoudrons donc au tribunal de commerce de CAHORS

Tél: 05.65.32.21.70         

Courriel: cavarrot2@orange.fr

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le directeur de la publication du site et

    Le responsable éditorial   du site Les fermes de Boutières est  Joël CAVARROT  

HEBERGEUR

Le site Les fermes de Boutières est hébergé par la société PLANETHOSTER PLANETHOSTER : PLANETHOSTER inc., soit le prestataire des SERVICES, lequel est situé au 4416 Louis B. Mayer, Laval (Québec) H7P 0G1, Canada, et peut être rejoint par téléphone au

FR (Nº Vert): 0 805 080 426
FR: +33 1 76 60 41 43

PROPRIETE INTELLECTUELLE

La structure générale du site  Les fermes de Boutières, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et  vidéos la composant, sont la propriété de la société  Les fermes de Boutières ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation préalable et par écrit de la société  Les fermes de Boutières ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES

Conformément à la loi Informatique et Liberté 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'opposition (art. 38), d'accès (art. 39), de rectification ou de suppression (art. 40) des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à Joel CAVARROT.

Ce droit s'exerce, en justifiant de son identité :

par voie postale : BOUTIERES 46600 CREYSSE

par courrier électronique : cavarrot2@orange.fr

Toutes les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité. En particulier, Les fermes de Boutières s’engagent à respecter la confidentialité des messages courriels transmis au moyen d’une messagerie électronique.

Adhèrent TRIMAN CITEO

 REP emballages ménagers & papiers graphiques sous le numéro 50006071.